Maîtriser vos transports à l'international

Les objectifs pédagogiques

En fonction des contraintes de l'entreprise, et compte tenu des Incoterms 2010 (international Commercial Terms) vous étudierez les critères de choix d'un transport maritime ou aérien.

Notre formateur vous présentera les différents conteneurs et emballages, vous vous familiariserez avec le vocabulaire technique pour sélectionner les spécialistes. Vous étudierez les conventions garantissant le transporteur et les marchandises transportées ainsi que les documents de transport et comment les utiliser.

La formation vous montrera comment bâtir votre propre schéma de logistique internationale en y intégrant le fonctionnement des douanes (réglementation, optimisation de régimes douaniers, cautions), sélectionner une plateforme logistique et externaliser si besoin.

Pour qui?

Responsables logistique, transport, entrepôts, commerciaux, acheteurs MRO, juristes, qualiticiens...

Pré-requis

Aucun pré-requis

Durée: 2 jours soit 14 heures

Programme

Appréhender le contexte international

  • Les réglementations internationales applicables et les zones de libre-échange.
  • Les types de commerce dans l'UE : l'organisation des échanges domestiques, intracommunautaires et internationaux.
  • Connaître le rôle et les missions de la douane dans les échanges.
  • Les obligations statistiques fiscales et règlementaires des entreprises.
  • Les méthodes déductives et calculées pour déterminer l'origine de la marchandise.
  • Les justificatifs et marquages d'origines : critères de valeur ajoutée et ouvraison spécifique.
  • Choisir un régime économique : admission/export temporaire.
  • Les régimes particuliers : échantillons, carnet ATA, retours...

Travaux pratiques
Quiz de connaissance. Présentation de cas concrets. Présentation de cas concrets

Rédiger les contrats import et export

  • Les Incoterms "INternational COmmercial TERMS" : règles applicables aux relations commerciales internationales.
  • La livraison des marchandises vendues : prise en charge du transport, assurances, formalités en douane, droits et taxes.
  • Obligations de dédouanement et transfert des risques.
  • Règles applicables en matière de TVA : process, qui paie quoi ?
  • L'exemption de la TVA : principe et formalités.
  • Connaître le processus import et export et les contraintes de sûreté - sécurité.
  • Rédiger le DAU "Document Administratif Unique" pour les formalités douanières.

Travaux pratiques
Illustration avec des cas concrets sur le DAU.

Maîtriser les opérations sous douane, stockage, transit et dédouanement

  • Entrepôt et douane : régimes d'entrepôt, rôle des magasins et aires de dédouanement, MADT.
  • Le transit : T1 - T2 - TIR.
  • Les procédures de dédouanement : simplifiées, à domicile (PDD - PDU - PDE) et l'apport du statut OEA.
  • Rôle du transitaire dans la sécurisation des échanges logistiques.
  • Déclaration en douane et incidence du statut OEA sur les informations à fournir.
  • Faire face au contrôle douanier : cadre du contrôle, infractions fréquentes, PV, procédures de contrôle, recours...

Travaux pratiques
Mise en situation sur une exportation/importation sur un flux à destination d'un pays tiers.